Procédures Adminitratives - Compagne ITI

CHEVAUX BARBE ET ARABE-BARBE

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BASE REGLEMENTAIRE : La note de service n° 98 DE/DH/SPCM du 23/01/2008 complétée par la note de service    n° 534 du 24juin 2009.

 QUAND ?

Le programme annuel de l’ITI sera établit par le Département de l’Amélioration Génétique et de la Réglementation des Haras (DAGRH) en concertation avec les Haras Nationaux et le Département de l’Organisation et Développement des Haras.

La réunion de la commission d’inscription à titre initial (CITI) a lieu aux mois de janvier et juin ou en cas de besoin et sur demande des Directeurs Haras Nationaux.

 POPULATION CIBLE ?

L’ITI concerne les chevaux mâles et femelles âgés d’au moins quatre ans, nés et élevés au Maroc, d’origine constatée (Chevaux de Selle Marocaine) et d’origine non constatée (Parents inconnus) répondants  aux conditions requises  afin qu'ils soient enregistrés dans le Stud book Marocain du Barbe au niveau de l’une de ses 2 sections.

Les chevaux de races présumées Barbe ou Arabe-Barbe reconnus incompatibles vis-à-vis de l’un ou des 2 parents ne seront pas concernés par cette opération.

 LIEUX DE RASSEMBLEMENT

Les sites ou toute autre structure relevant de la SOREC (Station de monte, Centre de Promotion de l’Elevage Equin, Hippodrome etc…).

 PROCEDURE DE L’ITI

Inscription à Titre Initial au stud-book marocain du cheval Barbe

 

Le présent règlement qui modifie et complète la note de service n° 98 DE/DH/SPCM du 23/01/2008 vise à définir les modalités administratives et techniques d’ITI des chevaux mâles et femelles âgés d’au moins quatre ans, nés et élevés au Maroc, d’origine constatée (Chevaux de Selle Marocaine) ou  d’origine non constatée (Parents inconnus) ( Races non constatée)  dans le stud-book du cheval Barbe dans l’une des  deux section : Arabe-Barbe ou Barbe.

La commission raciale en charge de l’inscription au SB, est nommée par la Direction Générale, elle se compose d’au moins 3 juges des chevaux Barbes figurant sur la liste des juges nationaux de la Société Royale d’Encouragement du Cheval (SOREC).

Le programme annuel des l’inscription au SB Marocain du cheval Barbe   est  établit par le Département de l’Amélioration Génétique et de la Réglementation des Haras (DAGRH) en concertation avec les Haras Nationaux et le Département de l’Organisation et Développement des Haras et elle peut se réunir en dehors de cette période en cas de besoin et sur demande du Directeur du Haras concerné.

Première étape : Demande d’ITI

Les Haras Nationaux informent les éleveurs dépendant de leur  zone d’action de la période de dépôt des demandes d’ITI au stud book Marocain du cheval Barbe..

Le propriétaire du cheval doit présenter une demande  au Haras National relevant de sa circonscription hippique et aucune demande ne sera admise  en dehors de la période prédéfini. 

Deuxième  étape : Traitement des dossiers et annonce de la date de la commission.

Les dossiers relatifs aux demandes d’inscription au SBMBE sont  traités par le HN destinataire des demandes.

la date de la réunion de la Commission des ITI, proposée par le Haras, est  fixée en commun accord avec les membres de la CITI.

Le HN procède En premier lieu a la présélection  en tenant en compte  de :

• l’âge du cheval,

• la conformation au standard de la race.

• l’ Activité du cheval : Elevage,Tbourida,Endurance,….)

Le Haras national destinataire des demandes traitera les demandes en procédant a :

• l’Immatriculation des chevaux qui  ne sont pas répertoriés dans  le fichier central de la SOREC : SIREMA ( Attribution du N°SIREMA)

• l’Identification des chevaux (Données zoo téchnique, Signalement, Transpodneur,…)

• la Mise a jour du propriétaire et du détenteur du cheval

• la Mise a jour du fichier central SIREMA

• Instruction de la fiche d’inscription au stud-books Marocain du BARBE

Les chevaux dont les demandes sont acceptées, seront   présentés devant la commission d’ITI.

Les propriétaire des chevaux devant passer devant la commission raciale sont inviter  à présenter leurs chevaux sur le site ou dans toute autre structure relevant dudit Haras ou de la SOREC .

Après la clôture de la période de dépôt des demandes et l’opération de présélection, le Haras procède à la convocation de la Commission d’ITI au SBMBE et des propriétaires de chevaux présélectionnées.

Troisième étape : Réunion  de l’inscription au SBME

le Haras mettra à la disposition de la commission d’ITI au SBMBE les  dossiers complets des chevaux à examiner :

1. Demande d’inscription au SBMBE

2. Document d’accompagnement ou d’identification du cheval.

3. Attestation de saillie pour les femelles suitée.

Aucun cheval ne sera présenté devant la commission si le dossier n’est pas complet.

Chaque cheval devra être vu par la commission.

Suite à cette présentation et après évaluation des chevaux, la commission dresse un PV et statut de la race du cheval :

1. soit le cheval est accepté dans le stud-book du barbe  dans la Section ‘ARBE’ ou ‘BARBE’) aura la race ‘ARBE’ ou ‘BARBE’)

2. soit le cheval n’est pas inscriptible au SBMBE et aura l’appellation générique ‘RNC*’ ou ‘CSM*’

La décision  de la commission est finale et sans appel.

Cependant un cheval présentant une légère boiterie ou une maladie constatée par

Un certificat vétérinaire pourra se représenter devant une autre commission.

A la fin de réunion, la  Commission d’ITI remettra au Haras National :

• Les procès verbaux, signés par les membres de la commission, relatifs aux chevaux examinés ;

• Les fiches d’ITI mentionnant le statut racial attribué par la commission, qui ne sera définitif  qu’a la validation du HN.

Le Haras remet à l’éleveur, séance tenante, le volet qui lui est destiné. Ce talon  renfermant l’identification du cheval (Nom, Numéros e-sirema et transpondeur) et le nouveau statut racial sera conservé par l’éleveur et présenté aux agents des Haras Nationaux au moment de tout  contrôle de son cheval (Saillie, Concours, etc.).

Quatrième étape : Validation et édition des DA.

Le Haras procédera à la mise a jour du statut raciale des chevaux dans le fichier  central SOREC,  de tous les chevaux examinés en mentionnant leur nouveau statut racial dans un délai n’excédant pas les 10 jours après la réception du procès verbal.

L’édition des DA se fera dans les trois à quatre semaines après la validation par le DAGRHN de leur inscription au stud-book.

Les DA  des chevaux retenus par la CITI entant que Barbe ou Arabe-Barbe ne mentionneront ni les ascendants ni le registre d’origine. Les chevaux retenus, par la commission, pour l'inscription sur la section réservée aux chevaux Arabe-Barbes sont, conventionnellement, considérés comme présentant un degré de sang arabe de 50%.

La mention "inscrit à titre initial" devra figurer sur les documents d'identification de ces chevaux.

Pour le cas particulier des juments présentées suitées d’un produit issu  de la monte (année n-1), son propriétaire peut demander son inscription au stud-book au titre de l’ascendance du règlement du SBMBE.